Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aeroconseil
AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3997076
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2023
aeroconseil de AEROCONSEIL

Présentation de la marque aeroconseil

Déposée le 11 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « aeroconseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL domicilié(e) 3 Rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 714 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque aeroconseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aeroconseil est expirée depuis le 11 avril 2023.

AEROCONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ATS INTERNATIONAL ASSET TECHNICAL SUPPORT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES , ATS , AEROMASTER , SEDITEC , AEC A- AEROCONSEIL , MASTERAVIA , ATS INTERNATIONAL


AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée - 3 Rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 420714792


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; bases de données ; supports de données audio et audio-vidéo, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; Cédéroms, DVD ; films (pellicules) impressionnés ; diapositives ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs.

Gestion des affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; administration commerciale ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferre, par air, par eau ; consultations professionnelles d'affaires ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; estimations et expertises en affaires ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil dans la gestion et l'exploitation administrative et commerciale d'aéronefs ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; publication, mise à jour et diffusion par tout moyen de communication, de textes, de documentation et de matériel publicitaire de toute sorte, à savoir : tracts, prospectus, échantillons, imprimés, Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; publication, mise à jour et diffusion par tout moyen de communication de supports publicitaires et supports marketing ; constitution, organisation, mise à jour, gestion et exploitation de bases de données et de fichiers informatiques ; aide à la gestion de fichiers d'archives ; aide administrative à l'archivage ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; reproduction par tout procédé de documents écrits, textes, dessins, images ; travaux de bureaux.

Consultations en matière d'assurances ; consultations en matière d'assurance d'aéronefs ; consultations en matière financière ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; analyse financière ; analyse financière dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; analyse financière dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; analyse financière dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion financière ; gestion financière dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; gestion financière dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion financière dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de financement, de prêt et de crédit-bail ; services de financement, de prêt et de crédit-bail pour l'acquisition d'aéronefs.

Entretien de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; réparation de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'installation de tous matériels, pièces, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; information et conseils pour l'entretien, la réparation de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; information et conseils pour l'installation de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; assistance en cas de panne de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de panne de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, à savoir réparation ; services de conseils sur réseaux informatiques pour la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de conseils en ligne sur réseaux informatiques pour la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau.

Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission assistée par ordinateur, de messages, de documents, d'images et d'informations ; transmission d'informations à des bases de données électroniques, à des publications électroniques, à des sites informatiques (sites Internet) ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de téléconférences.

Services d'archivage électronique ; services de stockage, de conservation et d'entreposage de fichiers ou de données informatiques ainsi que de tous supports de données et de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique sur réseaux informatiques ; services d'entreposage ; informations en matière d'entreposage ; services de stockage ; services de gestion de stocks.

Services d'éducation et de formation ; services d'information en matière d'éducation et de formation ; informations en matière d'éducation et de formation sur réseaux informatiques ; conception et rédaction de cours ; conseil en matière de formation notamment dans les domaines scientifiques et techniques ; publication [y compris publication électronique], de livres, de textes (autres que publicitaires), de manuels, de fiches techniques, de nomenclatures, de supports illustrés, de supports de données optiques et/ou magnétiques destinés à la formation ; services de studios d'enregistrement et de reproduction de tout support audio, visuel, audio-visuel, de disques compacts, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de disques optiques destinés à la formation ; services de micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'actions de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires.

Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherches techniques ; recherches techniques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; recherches techniques dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherches techniques dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée à la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations en matière scientifique et technique ; informations en matière scientifique et technique sur réseaux informatiques ; services d'ingénierie ; services d'ingénierie aéronautique ; services d'ingénierie automobile ; services d'ingénierie ferroviaire ; services d'ingénierie navale ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; ingénierie de maintenance ; ingénierie multimédia ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; expertises techniques d'aéronefs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; conception et développement de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; dessin industriel ; dessin technique ; services de dessinateur d'art graphique ; création d'images assistée par ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de création et d'entretien de sites Internet pour des tiers ; services de contrôle technique de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de contrôle de qualité ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour l'industrie aéronautique, l'industrie automobile, l'industrie ferroviaire, l'industrie fluviale, l'industrie navale.